Christus Dominus

§ 31Pour former son jugement sur la capacité d’un prêtre à prendre en charge telle paroisse, l’évêque doit tenir compte non seulement de sa doctrine, mais aussi de sa piété, de son zèle apostolique et des autres dons et qualités requis pour le bon exercice de la charge pastorale. En outre, comme toute la raison d’être de la charge pastorale est le bien des âmes, il convient que l’évêque puisse pourvoir les paroisses plus facilement et de façon plus adéquate. Que l’on supprime donc – le droit des religieux demeurant sauf – tous droits de présentation, de nomination ou de réservation, et de même, là où elle existe, la loi du concours tant général que particulier. Dans sa paroisse chaque curé doit jouir, en son office, de la stabilité que requiert le bien des âmes. En conséquence la distinction entre curés amovibles et curés inamovibles est abrogée et on révisera et simplifiera la manière de procéder à la translation et au déplacement des curés, afin que l’évêque puisse dans le respect de l’équité, aux sens naturel et canonique du terme, pourvoir plus commodément aux exigences du bien des âmes. Les curés, qui du fait de leur âge avancé ou pour toute autre raison grave, se trouvent empêchés d’accomplir leur charge comme il convient et de façon fructueuse, sont instamment priés de renoncer à leur charge, spontanément ou sur l’invitation de l’évêque. Aux démissionnaires, l’évêque doit assurer des moyens de subsistance convenables.